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Préambule

Soucieuse de toujours mieux répondre aux attentes de ses clients, la société Begel & Freyri propose des services en adéquation avec les attentes du marché et des clients.
Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété de Begel et Freyri ou d’autres entreprises. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement expresse de Begel et Freyri.

 

Il est en de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Toutes les marques et logos figurant sur le Site sont des marques déposées, et à ce titre protégées par les dispositions du Livre VII du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle des images, photos, modèles, marques et logos, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du Site est donc prohibée, au sens des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucune modification des contenus n’est autorisée.

Les utilisateurs et visiteurs du Site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du Site sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur du Site.

 

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